La loi Biodiversité du 8 août 2016 est l’acte II du droit de la protection de la nature, 40 ans après la première loi du 10 juillet 1976. Il s’agit d’un texte complexe riche de 174 articles et de dispositions très hétéroclites qui viennent constituer une étape cruciale dans la construction du droit de l’environnement. Ce broché offre les clés pour les connaître et les comprendre.
Organisé en sept parties, cet ouvrage fait l’objet de commentaires détaillés et critiques de deux juristes spécialisés. Ils sont accompagnés d’encadrés, de tableaux de synthèse, d’infographies, de bibliographies thématiques et d’un index.
Pour réaliser cet ouvrage unique, Chantal Cans, Maître de conférences émérite, et Olivier Cizel, chef de rubrique aux Éditions Législatives, se sont appuyés sur une trentaine de témoignages d'acteurs, qui apportent un éclairage vivant sur certaines dispositions emblématiques.
Sommaire :
Contexte
Principes fondamentaux
Gestion des atteintes à l’environnement
Gouvernance
Protection et gestion des ressources naturelles
Sites et paysages
Témoignages d’acteurs et perspectives réglementaires
Grâce à sa présentation thématique, cet ouvrage pratique fait le point sur un texte riche de 174 articles. Il permet d'apporter un éclairage critique sur cette vaste réforme, la première d'ampleur depuis la loi sur la protection de la nature de 1976.
Vous y trouverez :
Vous disposez ainsi de toutes les clés pour appréhender et mettre en oeuvre les dispositions d'un texte complexe.
